Mentions Légales

Le site http://www.simamoto.fr/ est édité par :


La société SIMA
SAS au capital de 1.000.000 €
Siège social : LEVERNOIS (21200) – 4, rue des Bonnes Filles
RCS DIJON 306 928 649

FR73309928649

Directeur de la Publication : M. Dominique DELSART

Tél. : +33 3 80 22 06 13
Contactez-nous par e-Mail : vpc01@simamoto.fr

Hébergeur

Siège de la société :Les Acacias, Genève, Suisse

Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1

Numéro IDE : CHE-103.167.648

Numéro TVA : CHE-103.167.648

Données personnelles

SIMA protège les données personnelles des Utilisateurs du Site et respecte les règles françaises et européennes les plus contraignantes en matière de protection de la vie privée et des donnés personnelles. Les traitements de données personnelles mis en œuvre par SIMA dans le cadre du Site ont été notifiés par SIMA à l’autorité française de protection des données personnelles, la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (Cnil).

Les données personnelles collectées sur le Site

– Données personnelles collectées auprès de l’Utilisateur

Lors de Votre utilisation du Site, des données personnelles peuvent être recueillies par SIMA auprès de Vous, lorsque Vous souhaitez recevoir la newsletter de SIMA, que Vous adressez un email à SIMA, que Vous participez à un espace de discussion, que Vous remplissez un formulaire contenant Vos données personnelles, ou que Vous créez ou accédez à Votre « compte d’Utilisateur » (prénom, nom, adresse e-mail, autres informations personnelles). 

– Données collectées indirectement du fait de l’utilisation du Site

A l’occasion de la navigation des Utilisateurs sur le Site, SIMA peut recueillir indirectement des informations relatives à la consultation et à l’utilisation du Site par les Utilisateur, ou les données de connexion au Site et de navigation sur le Site (adresse IP de l’ordinateur de l’Utilisateur).

L’utilisation des données personnelles et relatives aux connexions sur le Site

La collecte de données personnelles décrite au point 5.1 ci-dessus a pour finalités principales de permettre à SIMA de fournir aux Utilisateurs du Site un accès aux informations et aux services qu’ils ont souscrit, de gérer les comptes des Membres, d’établir des statistiques d’utilisation du Site et des services de SIMA, d’améliorer la navigation sur le Site, d’assurer la sécurité et l’intégrité informatiques du Site, ou encore d’envoyer des newsletter ou des informations commerciales émanant de SIMA et/ou de ses partenaires commerciaux, sous réserve de l’autorisation préalable (ou à défaut de l’opposition, selon les cas) de l’Utilisateur. SIMA est destinataire des données personnelles collectées sur les Utilisateurs ainsi que, le cas échéant, les prestataires de SIMA qui interviennent pour notre compte dans la mise en œuvre du Site et des services utilisés par les Utilisateurs. SIMA se réserve la faculté de communiquer et exploiter les statistiques qu’elle établi, auprès de tous tiers, sous une forme non identifiable.

La confidentialité des données des Utilisateurs

SIMA s’engage à respecter la confidentialité et la sécurité des données personnelles qu’elle détient et à ne pas les laisser accessibles à des tiers, hormis les cas prévus dans les présentes conditions d’utilisation. SIMA s’engage également à faire ses meilleurs efforts afin de mettre en œuvre des mesures techniques de sécurité et d’organisation appropriées pour protéger les données personnelles conformément aux présentes conditions d’utilisation et à la loi applicable au Site, mentionnée à l’article 1 ci-dessus.